Aller au contenu
Ma ville
Fermer Ma ville
Ouvrir Ma ville
Notre-Dame de Bondeville
Présentation de la ville
Histoire de la ville
Patrimoine
Nouveaux habitants
Numéros et liens utiles
Carte de la ville
Vie municipale
Élus
Les conseils Municipaux
Services municipaux
Budget communal
Marchés publics
Publications légales
Bulletin Municipal
Compétences de la ville
Mon quotidien
Fermer Mon quotidien
Ouvrir Mon quotidien
Petite enfance
Types d’accueil
Structures d’accueil
Enfance & Jeunesse
Vie scolaire
Temps périscolaires
Accueil de loisirs
Restauration scolaire
Vie économique
Commerces & Entreprises
Marchés
Environnement
Gestion des déchets
Biodiversité
Nature et Biodiversité
Santé, Sécurité & Prévention
Accès aux soins
Police Municipale
Opération Tranquillité Vacances
Risques majeurs : naturels et technologiques
Objets trouvés
Sécurité et prévention
Civisme
Propreté, déchets et encombrants
Animaux
Entretien des voiries et espaces verts
Règles de bon voisinage
Urbanisme
Autorisations d’Urbanisme
Les règles d’urbanisme
Mobilité
Déplacements
Stationnement
Associations, culture, sports & loisirs
Fermer Associations, culture, sports & loisirs
Ouvrir Associations, culture, sports & loisirs
Vie associative
Annuaire des associations
Agenda des associations
Culture
Associations culturelles
Agenda culturel
Médiathèque
Bibliothèque municipale Mathilde-de-Rouvres
École de musique municipale
Musée de la Corderie Vallois
Équipements culturels
Sport
Associations sportives
Piscine intercommunale
Complexe Sportif Marcel Sauvage
Équipements sportifs et de loisirs
Mes démarches
Fermer Mes démarches
Ouvrir Mes démarches
État civil
Carte Nationale d’Identité (CNI)
Passeport
Citoyenneté & Élections
Recensement citoyen
Actes d’état civil
Naissance
Mariage & PACS
Décès
Logement
Urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Signalétique d’entreprise
Location de salles municipales
Emploi & Stage
Postuler à une offre d’emploi
Candidature spontanée
Demande de stage
Enfance, Jeunesse
Inscrire son enfant à l’école
Inscrire son enfant aux temps périscolaires, accueil de loisirs, restauration scolaire
Portail Famille
Ville de Notre-Dame de Bondeville
Accueil
»
Ma ville
»
Vie municipale
»
Publications légales
»
Ville de Notre-Dame de Bondeville
VILLE
ARRÊTÉS
décisions
délibérations
proces-verbaux
Aucun document
Décision n° 2025-55 Désignation SELARL HUON et SARFATI
Decision-n°-2025-55-Designation-SELARL-HUON-et-SARFATI
Décision 2025-38 Recours Pc 76 474 23 M0014 et M0014 M01 assurance
Decision-2025-38-Recours-Pc-76-474-23-M0014-et-M0014-M01-assurance
Décision 2025-30: Tarif applicable pour le voyage « 5 jours en Dordogne » les 27, 28, 29, 30 et 31 octobre 2025 pour les Seniors
2025-30-tarif-voyage-5-jours-en-Dordogne-27-au-31-octobre-2025
Décision n° 2025-27 : Tarifs vente de livres et CD issus du désherbage effectué en bibliothèque au profit du Téléthon
2025-27-decision-tarifs-foire-aux-livres
Décision n° 2025-26 : Tarifs de la bibliothèque
2025-26-decision-tarifs-bibliotheque
Décision n° 2025-28 : Tarifs des manifestations culturelles de la bibliothèque et du service culture
2025-28-decision-tarifs-manif.-culturelles
Conseil municipal du 18 décembre 2025
2025-81 APPROBATION PV CM
2025-82 BP 2026
2025-83 DECISION MODIFICATIVE N°1
2025-84 MUTUELLE SANTE
2025-86 POLICE MUNICIPALE ISFE
2025-87 MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
2025-88 MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF AGENCE POSTALE COMMUNALE
2025-89 INDEMNITE DE MISE SOUS PLIS
2025-90 REHABILITATION QUARTIER J.MOULIN
2025-91 CHGT DENOMINATION PLACE A.BRIAND
2025-92 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
2025-93 MISE A DISPO COMPLEXE SPORTIF COMITE MADE IN FRANCE
2025-85 PRISE EN CHARGE FRAIS PROFESIONNEL
Conseil municipal du 21 février 2025
2025-01- NOMBRE POSTES ADJOINT
2025-02- ELECTION ADJOINT
2025-03- COMMISSIONS MUNICIPALES
2025-04- DELEGUES BIENS COMMUNAUX DE LA MUETTE
2025-05-FISCALITE LOCALE
2025-06 – SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
2025-07 – SUBVENTION CCAS
2025-08 – ANNEXE 1 – NOTE PRESENTATION
2025-08 – ANNEXE 2 – BP 2025
2025-08-APPROBATION BUDGET PRIMITIF
2025-09- PARTICIPATION SYNDICAT PISCINE
2025-10- FISCALISATION PISCINE
2025-11-SOUTIEN A MAYOTTE
2025-12-DEPENSES COMPTE 6232
2025-13-M57 FONGIBILITE
2025-14-SUBVENTION DETR CIMETIERE
2025-15-CONVENTION MRN AFFICHAGE EXTERIEUR
2025-16-CONVENTION FOURRIERE JARDINS DE MARGAUX
2025-17-CONVENTION MRN FESTIVAL SPRING
2025-18-ADHESION VILLE A LNPN
2025-19-ACCCOMPAGNEMENT FINANCIER
2025-20-ACCOMPAGNEMENT ORGANISATIONNEL
2025-21-ADHESION CDG76 – DUERP
2025-22-MISE A DISPOSITION INSPECTION SANTE SECURITE
2025-24-CREATION POSTE REDACTEUR PRINCIPAL CLASSE 1
2025-25-CREATION POSTE REDACTEUR PRINCIPAL CLASSE 1
2025-26-CREATION POSTE GRADE ADJOINTS TECHNIQUES
2025-27-CREATION EMPLOI NON PERMANENT ASSISTANT ENSEIGNEMENT
Procès verbal du 05-11-2025
Partie 1
Partie 2
Partie 3
Partie 4
Partie 5
Partie 6
Partie 7
Partie 8
Partie 9
Partie 10
Partie 11
Partie 12
Partie 13
Partie 14
Partie 15
Partie 16
Que recherchez-vous ?
Search ...
résultats
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils
Outils d’accessibilité
Outils d’accessibilité
Augmenter le texte
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Diminuer le texte
Niveaux de gris
Niveaux de gris
Haut contraste
Haut contraste
Contraste négatif
Contraste négatif
Arrière-plan clair
Arrière-plan clair
Liens soulignés
Liens soulignés
Police lisible
Police lisible
Réinitialiser
Réinitialiser